Le Conseil Communautaire & le Bureau
Le Conseil communautaire, l'organe délibérant
Le Conseil communautaire est constitué de 44 délégués désignés par leur commune; le nombre varie en fonction du nombre d'habitants de la commune. Le Conseil se réunit une fois par mois (excepté juillet, août et décembre), les mercredis après midi. La liste des élus communautaires par commune ici, le planning des réunions 2012 ici.
Le Conseil communautaire valide ou rejette par le vote la mise en oeuvre d'actions, de projets en rapport avec les compétences de la Communauté de communes.
L'organe exécutif
Il se compose du Président et des Vice-Présidents. Il oriente et conduit la politique intercommunale, met en oeuvre les décisions ou délibérations prises par le Conseil communautaire et contrôle leur exécution. Il se réunit une fois par mois avant le Conseil.
Il est composé ainsi:
- Président : Christian GILLOT (élection lors du Conseil du 14 avril 2008)
- Vices Présidents (élection lors du Conseil du 14 avril 2008) :
. 1er Vice Président : Bernard LABROSSE
. 2nd Vice Président : Didier LAUBERAT
. 3ème Vice Président : André JARLOT
. 4ème Vice Président : Georges CHAPELLE
. 5ème Vice Président : Gilbert LAPALUS
. 6ème Vice Président : Lucette DUBAND
Le bureau
Il se compose du président, des Vices Présidents, maires (ou un représentant de commune) et se réunit au moins 10 jours avant chaque réunion de Conseil. Il assiste le Président pour préparer l'ordre du jour du Conseil, étudie les dossiers de commissions portés à délibération.
Les membres du bureau sont (élections lors du Conseil du 14 avril 2008) :
- Mmes Lucette DUBAND, Marguerite ROY, Brigitte THOREZ
- MM Georges CHAPELLE, Gilbert COULON, Armand DUFOUR, Xavier DUVIGNAUD, Christian GILLOT, André JARLOT, Bernard LABROSSE, Gilbert LAPALUS, Didier LAUBERAT, Jean-Paul LORIOT, Gilbert MENAGER.
- MM les Maires de SAINT NIZIER-sur-ARROUX, TOULON-sur-ARROUX et BROYE sont également invités.
Vous trouverez le réglement intérieur de la CCAM ici.